Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
1. Introduction
Bienvenue sur [URL de votre site web], le site est exploité par [Nom de votre entreprise], [forme juridique], dont le siège social est situé au [adresse du siège social], et immatriculée au RCS de [ville d'immatriculation] sous le numéro [numéro d'immatriculation].
L’utilisation du site [URL de votre site web] est régie par les présentes conditions générales d’utilisation (désignées ci-après par « CGU »). En accédant ou en utilisant notre site, vous reconnaissez avoir lu, compris, et acceptez d’être lié par ces CGU et de vous conformer à toutes les lois et réglementations applicables.
2. Utilisation du Service
[Description de votre service ou produit].
L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires, et pour toute forme de sollicitation commerciale, notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.
3. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site, y compris, sans limitation, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs, et icônes, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos, ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
4. Responsabilité de l’Utilisateur
En tant qu’utilisateur, vous êtes responsable de la protection de votre matériel informatique contre toute forme de virus ou autres tentatives d’intrusion. [Votre entreprise] ne peut être tenue responsable pour tout dommage survenu lors de l’utilisation du site web.
5. Consentement des Conditions
Vous reconnaissez avoir pris connaissance de nos CGU et vous engagez à les respecter.
6. Modifications
[Votre entreprise] se réserve le droit de modifier le contenu de ces CGU à tout moment et sans préavis. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
7. Droit Applicable et Juridiction
Ces CGU sont régies par la loi française. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les juridictions françaises compétentes, à défaut d'accord amiable entre les parties.
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Pour toutes questions ou réclamations liées à l’utilisation du site, veuillez nous contacter à [votre contact].